BAQUA - NET
Présentation de la marque BAQUA - NET
Déposée le 27 octobre 1987 par la société étrangère ZENECA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAQUA - NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAQUA - NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAQUA - NET est expirée depuis le 27 octobre 2007.
ZENECA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1997 n°2097236 - Publication au BOPI 1997-09-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13
Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°406536 - Publication au BOPI 2004-09-21
Inscription le 3 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296430 - Publication au BOPI 2000-03-03
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21