Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAQUA - NET
ZENECA LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1432514
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2007

Présentation de la marque BAQUA - NET

Déposée le 27 octobre 1987 par la société étrangère ZENECA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAQUA - NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ZENECA LIMITED domicilié(e) 15 Stanhope Gate LONDRES W1Y 6LN ROYAUME-UNI (dossier no 2097236) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2097236) - France.

La marque BAQUA - NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAQUA - NET est expirée depuis le 27 octobre 2007.

ZENECA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DURAZOL , DRIVER , TAMOBLOC , SEROQUIL , ADVATROL , ACCOLATE , HIBICET , BAQUATOP , HIBISOL , VINCIT


ZENECA LIMITED, société de droit britannique - 15 Stanhope Gate LONDRES W1Y 6LN ROYAUME-UNI (dossier no 2097236) - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2097236) - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1997 n°2097236 - Publication au BOPI 1997-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°406536 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 3 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296430 - Publication au BOPI 2000-03-03

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21

Substances pour lessiver;préparations pour nettoyer et récurer; savons.