Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCOLATE
ZENECA LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1649788
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2011
ACCOLATE de ZENECA LIMITED

Présentation de la marque ACCOLATE

Déposée le 13 mars 1991 par la société étrangère ZENECA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCOLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ZENECA LIMITED domicilié(e) 15 Stanhope Gate, W1Y 6LN LONDRES Royaume-Uni (dossier no 2193864) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT domicilié(e) (dossier no 2193864) - France.

La marque ACCOLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCOLATE est expirée depuis le 13 mars 2011.

ZENECA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DURAZOL , DRIVER , TAMOBLOC , SEROQUIL , ADVATROL , HIBICET , BAQUATOP , HIBISOL , VINCIT , PLANET


ZENECA LIMITED, société de droit britannique - 15 Stanhope Gate, W1Y 6LN LONDRES Royaume-Uni (dossier no 2193864) - Royaume-Uni


BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT - (dossier no 2193864) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2001 n°2193864 - Publication au BOPI 2001-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 12 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381166 - Publication au BOPI 2003-11-12

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21

Préparations et substances pharmaceutiques