Mme. Zénaïde Formoso, Agissant pour le compte de la société "Quatre Feuilles" en cours de formation M. Jérémy FORMOSO, Agissant pour le compte de la société "Quatre Feuilles" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4242623
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2026
Présentation de la marque Quatre Feuilles
Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par madame Zénaïde Formoso et monsieur Jérémy FORMOSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Quatre Feuilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Les déposants sont madame Zénaïde Formoso domicilié(e) 123 rue du Général Chanzy - 37000 - Tours - France et monsieur Jérémy FORMOSO domicilié(e) 123 rue du Général Chanzy - 37000 - TOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Zénaïde Formoso domicilié(e) 123 rue du Général Chanzy - 37000 - Tours - France.
La marque Quatre Feuilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Zénaïde Formoso, Agissant pour le compte de la société "Quatre Feuilles" en cours de formation - 123 rue du Général Chanzy - 37000 - Tours - France
M. Jérémy FORMOSO, Agissant pour le compte de la société "Quatre Feuilles" en cours de formation - 123 rue du Général Chanzy - 37000 - TOURS - France
Mme. Zénaïde Formoso - 123 rue du Général Chanzy - 37000 - Tours - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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