Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEN SOLUTION
ZEN SOLUTION EURL

Numéro de dépôt :
3174046
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
12/07/2012
ZEN SOLUTION de ZEN SOLUTION

Présentation de la marque ZEN SOLUTION

Déposée le 12 juillet 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ZEN SOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ZEN SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ZEN SOLUTION domicilié(e) 3 Rue de la Pompe,79410 ST REMY - 79410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 062 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque ZEN SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEN SOLUTION est expirée depuis le 12 juillet 2012.

ZEN SOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : CILÏA


ZEN SOLUTION EURL - 3 Rue de la Pompe,79410 ST REMY - 79410 - France - SIREN 442062485


CABINET DELHAYE - BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371540 - Publication au BOPI 2003-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ; disques compacts audio et vidéo ; Informations commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables. Exploitation d'un site en matière d'informations commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques, recueil de donnees sur un fichier central, systématisation de données dans un fichier central. Organisation et conduite d'expositions et/ou de colloques et/ou de séminaires et/ou de conférences. Ingénierie. Conversion de données et/ou de documents d'un support physique vers un support électronique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.