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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEN'IT ENERGIES
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CAOL-SOLL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAOL-SOLL
ZEN'IT ENERGIES, SAS

Numéro de dépôt :
3618592
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018
CAOL-SOLL de ZEN\'IT ENERGIES

Présentation de la marque CAOL-SOLL

Déposée le 17 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEN'IT ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAOL-SOLL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEN'IT ENERGIES domicilié(e) 11 QUAI DE CHAMPAGNE - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 676 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEN'IT ENERGIES domicilié(e) 11 QUAI DE CHAMPAGNE - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAOL-SOLL est expirée depuis le 17 décembre 2018.

ZEN'IT ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : Gold énergies ensoleillez notre avenir , SOLELUX


ZEN'IT ENERGIES, SAS - 11 QUAI DE CHAMPAGNE - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France - SIREN 504676669


ZEN'IT ENERGIES - 11 QUAI DE CHAMPAGNE - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques).

Panneaux photovoltaïques (capteurs solaires (chauffage)).

Vente en gros et au détail de panneaux photovoltaiques (cellules photovoltaïques) et de panneaux photovoltaïques (capteurs solaires (chauffage)).

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie.