Bayeux
Présentation de la marque Bayeux
Déposée le 5 août 2011 par la société Zen Farm Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Bayeux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Bayeux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bayeux est expirée depuis le 5 août 2021.
Zen Farm Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667797 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25