Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vieux Rouen
Zen Farm Limited, Etablissement Français

Numéro de dépôt :
3851496
Date de dépôt :
05/08/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
05/08/2021
Vieux Rouen de Zen Farm Limited

Présentation de la marque Vieux Rouen

Déposée le 5 août 2011 par la société Zen Farm Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Vieux Rouen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la société Zen Farm Limited domicilié(e) 5 avenue Albert de Mun - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 260 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zen Farm Limited domicilié(e) 5 avenue Albert de Mun - 75016 - PARIS - France.

La marque Vieux Rouen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vieux Rouen est expirée depuis le 5 août 2021.


Zen Farm Limited, Etablissement Français - 5 avenue Albert de Mun - 75016 - PARIS - France - SIREN 514260561


Zen Farm Limited - 5 avenue Albert de Mun - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667796 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en verre ; statues ou figurines (statuettes) en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; aquariums d'appartement.