Déposée le 1 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Zen'Auto
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Zen'lib » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Zen'Auto domicilié(e) 44 Route de Gençay - 86000 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 080 234 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zen'Auto domicilié(e) 44 Route de Gençay - 86000 - POITIERS - France.
La marque Zen'lib a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742560.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Zen'Auto, SAS - 44 Route de Gençay - 86000 - POITIERS - France - SIREN 521080234
Zen'Auto - 44 Route de Gençay - 86000 - POITIERS - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 2 août 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°554985 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02
Inscription le 21 septembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°558423 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 1 août 2012 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°580306 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01
Inscription le 1 août 2012 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°580314 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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