Marque expirée - Marque en non vigueur

DAILY BIO
MR ZEMOUCHI GEORGES

Numéro de dépôt :
3643367
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2019
DAILY BIO de ZEMOUCHI GEORGES

Présentation de la marque DAILY BIO

Déposée le 10 avril 2009 par monsieur ZEMOUCHI GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAILY BIO »

Le déposant est monsieur ZEMOUCHI GEORGES domicilié(e) 189 Rue ST Denis, Agissant au nom et pour le compte de la société ZG BIO, en formation,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ZEMOUCHI GEORGES domicilié(e) 189, Rue Saint Denis,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAILY BIO est expirée depuis le 10 avril 2019.

ZEMOUCHI GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : LE PÂTON DE GEORGES


MR ZEMOUCHI GEORGES - 189 Rue ST Denis, Agissant au nom et pour le compte de la société ZG BIO, en formation,75002 PARIS - 75002 - France


MR ZEMOUCHI GEORGES - 189, Rue Saint Denis,75002 PARIS - 75002 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Vente en ligne et au detail de produits alimentaire, de boissons alcoolisé et non alcoolisé ces produits etant issus de l'agriculture biologique ou élaborer à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation), services de bar et traiteur, tous ces produits servis sont issus de l'agriculture biologique ou elaborer à partir de produits qui en sont issus.