Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERGENT MAJOR PARIS
Monsieur ZEMMOUR PAUL

Numéro de dépôt :
1303284
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1995
SERGENT MAJOR PARIS de ZEMMOUR PAUL

Présentation de la marque SERGENT MAJOR PARIS

Déposée le 22 mars 1985 par monsieur ZEMMOUR PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERGENT MAJOR PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ZEMMOUR PAUL domicilié(e) 9, bd Jean Jaurès, 92100 BOULOGNE. - France.

La marque SERGENT MAJOR PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERGENT MAJOR PARIS est expirée depuis le 22 mars 1995.


Monsieur ZEMMOUR PAUL - 9, bd Jean Jaurès, 92100 BOULOGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Inscription le 29 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199662 - Publication au BOPI 1996-03-29

Inscription le 11 février 1992 - Transmission de propriété n°60108 - Publication au BOPI 1992-02-11

Vêtements, chaussures, chapelleries Cuirs et imitations du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux malles et valises parapluies parasols et cannes fouets et selleries

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.