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Marques déposées par ZEMMOUR Fabienne
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POM CITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM CITY
ZEMMOUR Fabienne, Louise épouse Baron

Numéro de dépôt :
1543183
Date de dépôt :
20/07/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/1999

Présentation de la marque POM CITY

Déposée le 20 juillet 1989 par ZEMMOUR Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POM CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZEMMOUR Fabienne, Louise épouse Baron, domicilié(e) 51 rue Jean-Mermoz, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque POM CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM CITY est expirée depuis le 20 juillet 1999.

ZEMMOUR Fabienne a également déposé les autres marques suivantes : POM


ZEMMOUR Fabienne, Louise épouse Baron - 51 rue Jean-Mermoz, 13008 MARSEILLE - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

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