POM
Présentation de la marque POM
Déposée le 21 juillet 1982 par ZEMMOUR Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POM est expirée depuis le 21 juillet 2022.
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2002 n°2224544 - Publication au BOPI 2002-06-26
Renouvellement sans limitation n°2006100 - Publication au BOPI 1993-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499763 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22