Déposée le 18 juillet 1995 par ZEMMOUR Alain et BIGGIO Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TL TOP LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Les déposants sont ZEMMOUR Alain, domicilié(e) 120, rue du Commandant Rolland Le Thalassa E 12, 13008 MARSEILLE - France et BIGGIO Gilles, domicilié(e) Rés. Loredane, 27, route de Breguières, 06110 LE CANNET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEMMOUR Alain - France.
La marque TL TOP LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TL TOP LINE est expirée depuis le 18 juillet 2005.
ZEMMOUR Alain - 120, rue du Commandant Rolland Le Thalassa E 12, 13008 MARSEILLE - France
BIGGIO Gilles - Rés. Loredane, 27, route de Breguières, 06110 LE CANNET - France
ZEMMOUR Alain - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries.Meubles, glaces (miroirs), cadres.Publicité, gestion des affaires comerciales, administrations commerciales, travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnements de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques.Bureaux de placement.Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.Télécommunications; Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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