AMBULANCES GARDANNAISE SERVICE REGIONAL DE SECOURS ET TRANSPORT SANITAIRE
Présentation de la marque AMBULANCES GARDANNAISE SERVICE REGIONAL DE SECOURS ET TRANSPORT SANITAIRE
Déposée le 23 novembre 1976 par ZEMIRO RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Aix en Provence), la marque française « AMBULANCES GARDANNAISE SERVICE REGIONAL DE SECOURS ET TRANSPORT SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AMBULANCES GARDANNAISE SERVICE REGIONAL DE SECOURS ET TRANSPORT SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AMBULANCES GARDANNAISE SERVICE REGIONAL DE SECOURS ET TRANSPORT SANITAIRE est expirée depuis le 23 novembre 1986.
ZEMIRO RICHARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007