Déposée le 10 mars 2005 par ZELLER Thiébaut
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « SERTUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est ZELLER Thiébaut domicilié(e) 126 rue d'Illzach,68100 MULHOUSE - 68100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Thierry BURKARD Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE - 68100 - France.
La marque SERTUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZELLER Thiébaut - 126 rue d'Illzach,68100 MULHOUSE - 68100 - France
Me Thierry BURKARD Avocat - 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE - 68100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Conduits flexibles non métalliques pour appareils et installations sanitaires, raccords pour conduits flexibles non métalliques pour appareils et installations sanitaires, clapets aérateurs pour conduits flexibles non métalliques pour appareils et installations sanitaires.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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