Déposée le 23 août 1984 par la société étrangère Zeller Plastik GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Zeller Plastik GmbH domicilié(e) Barlstrasse 46,56856 ZELL/MOSER,ALLEMAGNE (dossier no 2261279) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2261279) - 75116 - France.
La marque ZS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZS est expirée depuis le 23 août 2014.
Zeller Plastik GmbH a également déposé les autres marques suivantes : ZELTUBE , ZELSNAP
Zeller Plastik GmbH Société de droit allemand - Barlstrasse 46,56856 ZELL/MOSER,ALLEMAGNE (dossier no 2261279) - Allemagne
CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2261279) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation n°2033733 - Publication au BOPI 1994-27
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2004 n°2261279 - Publication au BOPI 2004-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04
Inscription le 4 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468263 - Publication au BOPI 2008-02-04
Inscription le 4 février 2008 - Changement de dénomination n°468261 - Publication au BOPI 2008-02-04
Inscription le 4 février 2008 - Changement de dénomination n°468262 - Publication au BOPI 2008-02-04
Inscription le 26 août 1991 - Transmission de propriété n°55646 - Publication au BOPI 1991-08-26
Fermetures en plastique, capsules en plastique, notamment à charnière et à ressort; récipients en plastique pour le ménage et la cuisine.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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