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Marques déposées par monsieur ZELLER Cyrille
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Toulouse-Loisirs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toulouse-Loisirs
M. ZELLER Cyrille

Numéro de dépôt :
4133771
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2024
Toulouse-Loisirs de ZELLER Cyrille

Présentation de la marque Toulouse-Loisirs

Déposée le 14 novembre 2014 par monsieur ZELLER Cyrille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Toulouse-Loisirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur ZELLER Cyrille domicilié(e) 5 rue du Louvre - 78220 - VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZELLER Cyrille domicilié(e) 5 rue du Louvre - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque Toulouse-Loisirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toulouse-Loisirs arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

ZELLER Cyrille a également déposé les autres marques suivantes : ACTION-PUBLIC.COM AU COEUR DE VOTRE EVENEMENT


M. ZELLER Cyrille - 5 rue du Louvre - 78220 - VIROFLAY - France


M. ZELLER Cyrille - 5 rue du Louvre - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664934 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Transport ; distribution de journaux.