Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTIMOBI
ZELLER CREATIONS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4144026
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2024
ACTIMOBI de ZELLER CREATIONS

Présentation de la marque ACTIMOBI

Déposée le 22 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZELLER CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACTIMOBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZELLER CREATIONS domicilié(e) 18, rue Belle Vue - 67130 - MUHLBACH-SUR-BRUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 553 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque ACTIMOBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIMOBI arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.


ZELLER CREATIONS, Société à responsabilité limitée - 18, rue Belle Vue - 67130 - MUHLBACH-SUR-BRUCHE - France - SIREN 801553355


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 15 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708146 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15

Appareils d'aide à la marche pour personnes à mobilité réduite, à savoir déambulateur ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; cycles, poussettes ; chariots de manutention ; chariots à provisions ;

Recherche et conception de produits techniques en matière d'aide à la personne.