Déposée par voie électronique le 7 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZELIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PURGATOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZELIE domicilié(e) 24 rue Condorcet - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 849 160 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA - Avocats domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque LE PURGATOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZELIE, Société à responsabilité limitée - 24 rue Condorcet - 75009 - PARIS - France - SIREN 444849160
MARCURIA - Avocats - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Produits de l`imprimerie ; journaux, livres, manuels, imprimés, guides gastronomiques ; livres d'art, recueils culinaires ; guides touristiques, photographie ; papeterie ; matériel d`instruction et d`enseignement (à l`exception des appareils) ; objets d`art gravés ou lithographiés ; anneaux de cigares ; dessous de carafes en papier, essuie-main en papier, nappes en papier, serviettes et mouchoirs en papier, linge de table en papier ; papier d`armoire (parfumé ou non), papier à lettres, blocs (papeterie), enveloppes (papeterie) ; emballages ou enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; marques pour livres, stylos, crayons ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves ; Plats cuisinés tous préparés à base de légumes, de viandes, de poissons, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes, salades de fruits, soupes de légumes, soupe à base de viande ou de poisson ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, caramels (bonbons), crème anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, mets à base de farine, pain, pâte d`amandes, pâtés (pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre, pizzas, quiches, sandwiches, croque-monsieur ; tartines garnies ; hot dog ; sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la viande ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, glace brute, naturelle ou artificielle ; liants pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, yaourt glacé (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; condiments, poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), riz, taboulé ;
Gestion administrative de lieux d'exposition, abonnement à des recettes de cuisine et des fiches et revues (électroniques ou non) en matière culinaire et artistiques, conseils (électroniques ou non) en matière culinaire, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d`abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction d`entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires, aide à la direction d`entreprises de restauration ou d`hôtellerie et de galerie d'art ; conseils en organisation des affaires pour la restauration ou l`hôtellerie et les galerie d'art, agences d`informations commerciales ; consultation pour les questions de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; décoration de vitrines, agence d'import-export , étude de marché, gérance administrative d'hôtels, de restaurants, de galerie d'art ; mise à disposition de savoir-faire commercial, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration commerciale de franchise de produits et de services de tiers, organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d`autres entreprises], présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits, informations et conseils commerciaux aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires, services liés à la vente au détail ou en gros de plateau-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés tous préparés à base de viande, de volaille, de charcuterie, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz et d'oeuvres d'art, informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'art ;
Activités culturelles, activités de divertissement, ateliers à buts culturels et éducatifs, organisation d'évènements culturels et à des fins culturelles, organisation de conférences, expositions et séminaires à des fins culturelles ou éducatives, expositions artistiques, fourniture de spectacles en direct, fourniture de publications non téléchargeables, information en matière de divertissement et d'éducation, mise en scène d'expositions, offres d'activités culturelles et éducatives, publication de livres, publication électronique de livres en ligne non téléchargeable, services de conseils en matière de divertissement et d'activités culturelles, académies de cuisine (éducation), organisation de concours [éducation ou divertissement], Éducation ; formation ; divertissement, enseignement en matière de cuisine et d'art culinaire, service de discothèque, production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d`enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacle ;
Services de restauration (repas) ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafétérias, café-restaurants, restaurants libre-service, services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter, services de salle à manger privée, services hôteliers ; informations et conseils en matière culinaire, de restauration et d`hôtellerie ; réservation de logements temporaires, location de chaises, tables, linge de table et verrerie.
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