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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) zelia
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COGNAC DIAMANT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COGNAC DIAMANT
zelia, sarl

Numéro de dépôt :
3927504
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
COGNAC DIAMANT de zelia

Présentation de la marque COGNAC DIAMANT

Déposée le 15 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) zelia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COGNAC DIAMANT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) zelia domicilié(e) 3 chemin de saint martin - 16130 - salles d'angles - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 176 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, zelia domicilié(e) 3 chemin de saint martin - 16130 - salles d'angles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 35

zelia a également déposé les autres marques suivantes : LYCASTE , (Marque figurative) , PREMIUM DIAMANT , Zelia


zelia, sarl - 3 chemin de saint martin - 16130 - salles d'angles - France - SIREN 751176025


zelia - 3 chemin de saint martin - 16130 - salles d'angles - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 13 décembre 2012 - Retrait partiel n°590782 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13

Inscription le 11 mars 2013 - Rejet total n°596449 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; 33 EAUX DE VIE BENEFICIANT DE L'APPELLATION D'ORIGINECONTRÖLEE "COGNAC" ET/OU "ESPRIT DE COGNAC" ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.