Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZELIA DIAMANT N°58
zelia tws, sarl

Numéro de dépôt :
3995239
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2023
ZELIA DIAMANT N°58 de zelia tws

Présentation de la marque ZELIA DIAMANT N°58

Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) zelia tws auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZELIA DIAMANT N°58 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) zelia tws domicilié(e) 3 chemin de SAINT MARTIN - 16130 - SALLES D'ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 176 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, zelia tws, Mme. christa dulin domicilié(e) 3 chemin de SAINT MARTIN - 16130 - SALLES D'ANGLES - France.

La marque ZELIA DIAMANT N°58 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZELIA DIAMANT N°58 est expirée depuis le 4 avril 2023.


zelia tws, sarl - 3 chemin de SAINT MARTIN - 16130 - SALLES D'ANGLES - France - SIREN 751176025


zelia tws, Mme. christa dulin - 3 chemin de SAINT MARTIN - 16130 - SALLES D'ANGLES - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "cognac et/ou esprit de cognac".