Déposée le 17 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZELEC France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZELEC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-17 du 25 avril 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZELEC France domicilié(e) Espace Commercial du Moulin, 1652 Avenue Paul Jullien - 13100 - LE THOLONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 341 751 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAMBERT MICHEL domicilié(e) RESIDENCE FREDERIC MISTRAL, 17 CHEMIN DES CIGALES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque ZELEC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZELEC FRANCE arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.
ZELEC France a également déposé les autres marques suivantes : Nautil , SIGAL , Trileds
ZELEC France, SAS - Espace Commercial du Moulin, 1652 Avenue Paul Jullien - 13100 - LE THOLONET - France - SIREN 504341751
M. LAMBERT MICHEL - RESIDENCE FREDERIC MISTRAL, 17 CHEMIN DES CIGALES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Inscription le 20 novembre 2008 - retrait partiel n°485280 - Publication au BOPI 2008-11-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2018 n°2677310 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-03-28
Errata sur les renouvellements - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; à l'exclusion des appareils multimedia destinés aux véhicules automobiles.
Gestion des affaires commerciales ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Presentation de matériels et d'équipements électriques pour la vente en gros et au détail sur tout moyen de communication.
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