Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) zélec france
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Nautil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) zélec france domicilié(e) zi de fontenailles, rue gabriel voisin - 69220 - BELLEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, zélec france domicilié(e) zi de fontenailles, rue gabriel voisin - 69220 - BELLEVILLE - France.
La marque Nautil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871079.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
zélec france, sas - zi de fontenailles, rue gabriel voisin - 69220 - BELLEVILLE - France
zélec france - zi de fontenailles, rue gabriel voisin - 69220 - BELLEVILLE - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
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