Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZG ZELANT-GAZUIT
ZELANT GAZUIT ENGINEERING S.A.

Numéro de dépôt :
1385641
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1995
ZG ZELANT-GAZUIT de ZELANT GAZUIT ENGINEERING

Présentation de la marque ZG ZELANT-GAZUIT

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ZELANT GAZUIT ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZG ZELANT-GAZUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZELANT GAZUIT ENGINEERING domicilié(e) rue de la Glacerie, 03100 MONTLUCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque ZG ZELANT-GAZUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZG ZELANT-GAZUIT est expirée depuis le 27 novembre 1995.

ZELANT GAZUIT ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : ZG ZELANT GAZUIT ENGINEERING


ZELANT GAZUIT ENGINEERING S.A. - rue de la Glacerie, 03100 MONTLUCON. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Machines et machines-outils, en particulier machines pour l'industrie du caoutchouc et pour la sidérurgie;moteurs (exceptés pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.