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Marques déposées par ZEITOUN Tita
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FRANCE ET SOUS-FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE ET SOUS-FRANCE
ZEITOUN Tita

Numéro de dépôt :
3174259
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022
FRANCE ET SOUS-FRANCE de ZEITOUN Tita

Présentation de la marque FRANCE ET SOUS-FRANCE

Déposée le 9 juillet 2002 par ZEITOUN Tita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE ET SOUS-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est ZEITOUN Tita domicilié(e) 57 rue Boissière - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Tita ZEITOUN domicilié(e) 57 rue Boissière - 75116 - PARIS - France.

La marque FRANCE ET SOUS-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE ET SOUS-FRANCE est expirée depuis le 9 juillet 2022.

ZEITOUN Tita a également déposé les autres marques suivantes : Nos Amis ...... Les Hommes


ZEITOUN Tita - 57 rue Boissière - 75116 - PARIS - France


Tita ZEITOUN - 57 rue Boissière - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505017 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18

Publication de livres