Marque expirée - Marque en non vigueur

SAM ET PAT
ZEITOUN SAMY, ELIE, ERNEST

Numéro de dépôt :
3428768
Date de dépôt :
11/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2016
SAM ET PAT de ZEITOUN SAMY

Présentation de la marque SAM ET PAT

Déposée le 11 mai 2006 par ZEITOUN SAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM ET PAT »

Le déposant est ZEITOUN SAMY, ELIE, ERNEST domicilié(e) 19 Rue Jean Jaurès,92310 SÈVRES - 92310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ZEITOUN SAMY domicilié(e) 19 Rue Jean Jaurès,92310 SÈVRES - 92310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM ET PAT est expirée depuis le 11 mai 2016.

ZEITOUN SAMY a également déposé les autres marques suivantes : TEX FACTORY , TEXFACTORY


ZEITOUN SAMY, ELIE, ERNEST - 19 Rue Jean Jaurès,92310 SÈVRES - 92310 - France


Monsieur ZEITOUN SAMY - 19 Rue Jean Jaurès,92310 SÈVRES - 92310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques métaux précieux et leurs alliages…Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.