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Marques déposées par ZEITOUN Robert
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RANCHYAEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RANCHYAEL
ZEITOUN Robert

Numéro de dépôt :
92404255
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2002

Présentation de la marque RANCHYAEL

Déposée le 5 février 1992 par ZEITOUN Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RANCHYAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est ZEITOUN Robert, domicilié(e) 7 Avenue de la Dame Blanche, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre LOYER - France.

La marque RANCHYAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RANCHYAEL est expirée depuis le 5 février 2002.

ZEITOUN Robert a également déposé les autres marques suivantes : RANCHYAEL , RY


ZEITOUN Robert - 7 Avenue de la Dame Blanche, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France


Cabinet Pierre LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

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