Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RANCHYAEL
ZEITOUN Robert

Numéro de dépôt :
1697170
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2001

Présentation de la marque RANCHYAEL

Déposée le 4 octobre 1991 par ZEITOUN Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RANCHYAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZEITOUN Robert, domicilié(e) 7, Avenue de la Dame Blanche, 94120 FONTENAY Sous BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque RANCHYAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RANCHYAEL est expirée depuis le 4 octobre 2001.

ZEITOUN Robert a également déposé les autres marques suivantes : RY , RANCHYAEL


ZEITOUN Robert - 7, Avenue de la Dame Blanche, 94120 FONTENAY Sous BOIS - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chassures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.