Déposée le 1 mars 2002 par monsieur ZEITOUN Richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCARPATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est monsieur ZEITOUN Richard domicilié(e) 6 rue Cassiopée,95350 Saint Brice sous Forêt - 95350 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ZEITOUN Richard domicilié(e) 6 rue Cassiopée,95350 Saint Brice sous Forêt - 95350 - France.
La marque SCARPATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur ZEITOUN Richard - 6 rue Cassiopée,95350 Saint Brice sous Forêt - 95350 - France
Monsieur ZEITOUN Richard - 6 rue Cassiopée,95350 Saint Brice sous Forêt - 95350 - France
Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365759 - Publication au BOPI 2003-02-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : Ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume cigarettes en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, boîtes en métaux précieux. Instruments de musique. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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