Déposée le 22 avril 2002 par monsieur ZEITOUN Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PACOTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est monsieur ZEITOUN Denis domicilié(e) 11 place du docteur Calmette, ,95200 Sarcelles - 95200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ZEITOUN Denis domicilié(e) 11 place du Docteur Calmette,95200 Sarcelles - 95200 - France.
La marque PACOTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACOTILLE est expirée depuis le 22 avril 2012.
Monsieur ZEITOUN Denis - 11 place du docteur Calmette, ,95200 Sarcelles - 95200 - France
Monsieur ZEITOUN Denis - 11 place du Docteur Calmette,95200 Sarcelles - 95200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, sous-vêtements, bonneterie, chaussures, chapellerie. Télécommunications. Agences de presse et d'informations (nouvelles) . Communications par terminaux d'ordinateurs
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PACOTILLE"
