Déposée le 24 janvier 1989 par ZEHNER-DENNEVILLE Gilbert Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIGNES PARTICULIERS »
Le déposant est ZEHNER-DENNEVILLE Gilbert Gérard domicilié(e) 50, rue Georges de Willermont,54540 PEXONNE (dossier no 2395049) - 54540 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEHNER-DENNEVILLE Gilbert Gérard domicilié(e) 50 rue Georges de Willermont,54540 PEXONNE (dossier no 2395049) - 54540 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGNES PARTICULIERS est expirée depuis le 24 janvier 2019.
ZEHNER-DENNEVILLE Gilbert Gérard - 50, rue Georges de Willermont,54540 PEXONNE (dossier no 2395049) - 54540 - France
ZEHNER-DENNEVILLE Gilbert Gérard - 50 rue Georges de Willermont,54540 PEXONNE (dossier no 2395049) - 54540 - France
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2009 n°2395049 - Publication au BOPI 2009-01-19
Renouvellement sans limitation n°2135825 - Publication au BOPI 1999-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Récipients en verre, porcelaine et faïence et en particulier verres à boire, plats, assiettes, vases, bouteilles, vaporisateurs à parfum.Linge de maison, linge de table en matière textile et plus particulièrement serviettes de toilette, serviettes de table, nappes.Vêtements et en particulier peignoirs, robes de chambre. Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires pour la vente par correspondance, publicité.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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