Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUATUOR
Numéro de dépôt :
1616357
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
17/09/2000
Présentation de la marque QUATUOR
Déposée le 17 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ZEHNDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « QUATUOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUATUOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR est expirée depuis le 17 septembre 2000.
ZEHNDER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09