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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP SERVICES
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KEVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KEVA
ZEHNDER GROUP SERVICES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94507872
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014

Présentation de la marque KEVA

Déposée le 23 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP SERVICES domicilié(e) 7, rue Jean Mermoz, Z.A. Saint-Guénault Courcouronnes (dossier no 2259298) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 006 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2259298) - 75008 - France.

La marque KEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KEVA est expirée depuis le 23 février 2014.

ZEHNDER GROUP SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CALANCA , THERMO-DIA , ARTEC'H , DOMOREGIE , PREMIUM , IRED , ANTEO , SPECTRA


ZEHNDER GROUP SERVICES Société par actions simplifiée - 7, rue Jean Mermoz, Z.A. Saint-Guénault Courcouronnes (dossier no 2259298) - France - SIREN 552006900


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2259298) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 17 février 2004 n°2259298 - Publication au BOPI 2004-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347701 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468098 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468099 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

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