Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMOREGIE
ZEHNDER GROUP SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92418947
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2012

Présentation de la marque DOMOREGIE

Déposée le 14 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOREGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP SERVICES domicilié(e) 7 rue Jean Mermoz , Z.A. Saint-Guénault - Courcouronnes,91004 EVRY (dossier no 2220656) - 91004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 006 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2220656) - 75008 - France.

La marque DOMOREGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMOREGIE est expirée depuis le 14 mai 2012.

ZEHNDER GROUP SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CALANCA , THERMO-DIA , ARTEC'H , PREMIUM , KEVA , IRED , ANTEO , SPECTRA


ZEHNDER GROUP SERVICES, Société par actions simplifiée - 7 rue Jean Mermoz , Z.A. Saint-Guénault - Courcouronnes,91004 EVRY (dossier no 2220656) - 91004 - France - SIREN 552006900


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2220656) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2002 n°2220656 - Publication au BOPI 2002-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347701 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468098 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468099 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; dispositif de commande à distance infra-rouge des radiateurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.