Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALANCA
ZEHNDER GROUP SERVICES, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94500627
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2014

Présentation de la marque CALANCA

Déposée le 7 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALANCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP SERVICES domicilié(e) 7, rue Jean Mermoz, Z.A. Saint-Guénault – Courcouronnes,91004 EVRY (dossier no 2255837) - 91004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 006 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2255837) - 75008 - France.

La marque CALANCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALANCA est expirée depuis le 7 janvier 2014.

ZEHNDER GROUP SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : THERMO-DIA , ARTEC'H , DOMOREGIE , PREMIUM , KEVA , IRED , ANTEO , SPECTRA


ZEHNDER GROUP SERVICES, Société par actions Simplifiée - 7, rue Jean Mermoz, Z.A. Saint-Guénault – Courcouronnes,91004 EVRY (dossier no 2255837) - 91004 - France - SIREN 552006900


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2255837) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2004 n°2255837 - Publication au BOPI 2004-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347701 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468098 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468099 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

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