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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP SERVICES
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ARTEC'H
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTEC'H
ZEHNDER GROUP SERVICES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93469129
Date de dépôt :
21/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2013

Présentation de la marque ARTEC'H

Déposée le 21 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEC'H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP SERVICES domicilié(e) 7, rue Jean Mermoz, Z.A. Saint-Guénault-Courcouronnes,91004 EVRY (dossier no 2242261) - 91004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 006 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2242261) - 75008 - France.

La marque ARTEC'H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEC'H est expirée depuis le 21 mai 2013.

ZEHNDER GROUP SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CALANCA , THERMO-DIA , DOMOREGIE , PREMIUM , KEVA , IRED , ANTEO , SPECTRA


ZEHNDER GROUP SERVICES Société par Actions Simplifiée - 7, rue Jean Mermoz, Z.A. Saint-Guénault-Courcouronnes,91004 EVRY (dossier no 2242261) - 91004 - France - SIREN 552006900


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2242261) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2003 n°2242261 - Publication au BOPI 2003-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347701 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468098 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468099 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Cables et fils métalliques non électriques; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques.Appareils et instruments électriques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.