ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplfiée
Numéro de dépôt :
4138697
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2024
Présentation de la marque SOYA
Déposée par voie électronique le 3 décembre 2014 par la société ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la société ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA Saint Guénault, 7 rue Jean Mermoz, Courcouronnes, 91031 EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 186 929 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.
La marque SOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplfiée - ZA Saint Guénault, 7 rue Jean Mermoz, Courcouronnes, 91031 EVRY CEDEX - France - SIREN 393186929
Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Appareils et installations de chauffage ; radiateurs électriques ; radiateurs à combustible solide, liquide ou gazeux ; radiateurs de chauffage central ; appareils de ventilation, climatisation et de traitement de l'air ; installations de conditionnement d'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air.
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