Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOYA
ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplfiée

Numéro de dépôt :
4138697
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2024
SOYA de ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS

Présentation de la marque SOYA

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2014 par la société ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la société ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA Saint Guénault, 7 rue Jean Mermoz, Courcouronnes, 91031 EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 186 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque SOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYA arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ACOVA , MANOA , TIMERPROG , ACOVA NUMERIC CONTROL , VENTILO RADIATEUR , IRED , GUANACO , MOHAIR , PASHMINA , AIR DECO


ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplfiée - ZA Saint Guénault, 7 rue Jean Mermoz, Courcouronnes, 91031 EVRY CEDEX - France - SIREN 393186929


Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Appareils et installations de chauffage ; radiateurs électriques ; radiateurs à combustible solide, liquide ou gazeux ; radiateurs de chauffage central ; appareils de ventilation, climatisation et de traitement de l'air ; installations de conditionnement d'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air.