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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS
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FASSANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FASSANE
ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95591190
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2025

Présentation de la marque FASSANE

Déposée le 5 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FASSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS domicilié(e) 3 Rue du Bois Briard - 91080 - COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 186 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque FASSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FASSANE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MANOA , TIMERPROG , GUANACO , MOHAIR , PASHMINA , LINA , LongFlow , ARTECH PAR ACOVA , STRIANE , ARTEA


ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Rue du Bois Briard - 91080 - COURCOURONNES - France - SIREN 393186929


Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 30 août 2005 n°2295966 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347701 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468098 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468099 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2015 n°2596322 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-02

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