Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATIPANNEAUX
ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1652524
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2021

Présentation de la marque BATIPANNEAUX

Déposée le 27 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIPANNEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA Saint Guénault 7 rue Jean Mermoz Courcouronnes - 91031 - EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 186 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque BATIPANNEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BATIPANNEAUX est expirée depuis le 27 mars 2021.

ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MANOA , TIMERPROG , GUANACO , MOHAIR , PASHMINA , LINA , LongFlow , ARTECH PAR ACOVA , STRIANE , ARTEA


ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - ZA Saint Guénault 7 rue Jean Mermoz Courcouronnes - 91031 - EVRY CEDEX - France - SIREN 393186929


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2001 n°2195265 - Publication au BOPI 2001-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468098 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468099 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347701 - Publication au BOPI 2002-06-10

Renouvellement sans limitation le 22 février 2011 n°2463663 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.