Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTECH PAR ACOVA
ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92435980
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022

Présentation de la marque ARTECH PAR ACOVA

Déposée le 2 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTECH PAR ACOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA SAINT GUENAULT, 7 RUE JEAN MERMOZ, COURCOURONNES - 91031 - EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 186 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTECH PAR ACOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTECH PAR ACOVA arrivera à expiration en date du 2 octobre 2022.

ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MANOA , TIMERPROG , GUANACO , MOHAIR , PASHMINA , LINA , LongFlow , STRIANE , ARTEA , ORFEO


ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - ZA SAINT GUENAULT, 7 RUE JEAN MERMOZ, COURCOURONNES - 91031 - EVRY CEDEX - France - SIREN 393186929


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2002 n°2228551 - Publication au BOPI 2002-10-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347701 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468098 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468099 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2012 n°2512810 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-25

Cables et fils métalliques non électriques; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques.Appareils et instruments électriques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.