Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTEA
ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92418948
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022

Présentation de la marque ARTEA

Déposée le 14 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA SAINT GUENAULT, 7 RUE JEAN MERMOZ, COURCOURONNES, 91031 EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 186 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTEA arrivera à expiration en date du 14 mai 2022.

ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MANOA , TIMERPROG , GUANACO , MOHAIR , PASHMINA , LINA , LongFlow , ARTECH PAR ACOVA , STRIANE , ORFEO


ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - ZA SAINT GUENAULT, 7 RUE JEAN MERMOZ, COURCOURONNES, 91031 EVRY CEDEX - France - SIREN 393186929


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2002 n°2220650 - Publication au BOPI 2002-05-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347701 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468098 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468099 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500320 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; prroduits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.