Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACOVA
ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92409521
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2022

Présentation de la marque ACOVA

Déposée le 10 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA SAINT GUENAULT, 7 RUE JEAN MERMOZ, COURCOURONNES - 91031 - EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 186 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ACOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACOVA arrivera à expiration en date du 10 mars 2022.

ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MANOA , TIMERPROG , GUANACO , MOHAIR , PASHMINA , LINA , LongFlow , ARTECH PAR ACOVA , STRIANE , ARTEA


ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - ZA SAINT GUENAULT, 7 RUE JEAN MERMOZ, COURCOURONNES - 91031 - EVRY CEDEX - France - SIREN 393186929


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2216755 - Publication au BOPI 2002-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468098 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347701 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468099 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494807 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-21

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques