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Marques déposées par monsieur ZEHMOUR JACQUES
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ZEM - ZEMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEM - ZEMOUR
MONSIEUR ZEHMOUR JACQUES

Numéro de dépôt :
1213248
Date de dépôt :
09/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1992

Présentation de la marque ZEM - ZEMOUR

Déposée le 9 juin 1982 par monsieur ZEHMOUR JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEM - ZEMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ZEHMOUR JACQUES domicilié(e) 99 av., Gabriel Péri, 93370 MONTFERMEIL. - France.

La marque ZEM - ZEMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 07 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEM - ZEMOUR est expirée depuis le 9 juin 1992.


MONSIEUR ZEHMOUR JACQUES - 99 av., Gabriel Péri, 93370 MONTFERMEIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Fournitures et accessoires pour la peinture, cabine de peinture, ventilation, étuves.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.