Déposée le 3 avril 2002 par ZEGHNOUN Abderrahmane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est ZEGHNOUN Abderrahmane domicilié(e) 27, Av. Stalingrad,92700 Colombe - 92700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEGHNOUN Abderrahmane domicilié(e) 27, Av. de Stalingrad,92700 Colombe - 92700 - France.
La marque ANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGEL est expirée depuis le 3 avril 2012.
ZEGHNOUN Abderrahmane - 27, Av. Stalingrad,92700 Colombe - 92700 - France
ZEGHNOUN Abderrahmane - 27, Av. de Stalingrad,92700 Colombe - 92700 - France
Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet partiel n°363999 - Publication au BOPI 2003-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
- Eclairage ; lampes ; luminaires. Appareils de téléphonie ; téléphone ; téléphone mobile télécopieur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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