Déposée le 31 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ZEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZEFAL domicilié(e) 1 route d'Ouvrouer Zone industrielle les Cailloux - 45150 - JARGEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 029 106 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque ZEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZEFAL, Société anonyme - 1 route d'Ouvrouer Zone industrielle les Cailloux - 45150 - JARGEAU - France - SIREN 572029106
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2168914 - Publication au BOPI 2000-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 20 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°195566 - Publication au BOPI 1995-12-20
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2010 n°2436848 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-06
Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15
Inscription le 21 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607337 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-21
Tous accessoires et pièces de cycles, notamment sonnettes, timbres, freins, chaînes, pédales, cadres, guidons, roues, moyeux, jantes, rayons, garde-boue, tringles pour garde-boue, pompes et leurs pièces détachées, fixations de pompes, supports de pompes, raccords de pompes et leurs embouts, selles, béquilles, pneus, démonte-pneus, cale-pieds, lanières et courroies de fixation, notamment pour cale-pieds, ainsi que leurs boucles, clips et arrêts, porte-bidons, porte-cartouches à air comprimé, colliers de serrage pour accessoires de cycles, notamment pour pompes à main, pour porte-bidons, pour porte-cartouches à air comprimé. Appareils et instruments de mesure, contrôleurs de pression
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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