Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ZEFAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4263865
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2026
Marque figurative de ZEFAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) ZEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZEFAL domicilié(e) Zone Industrielle Les Cailloux, 1 Route d'Ouvrouer - 45150 - JARGEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 029 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, M. LESIRE Denis domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263865.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

ZEFAL a également déposé les autres marques suivantes : ZEFAL , CHRISTOPHE , GREEN Z , LAPIZE , Z ZEFAL


ZEFAL, Société Anonyme - Zone Industrielle Les Cailloux, 1 Route d'Ouvrouer - 45150 - JARGEAU - France - SIREN 572029106


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, M. LESIRE Denis - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Huiles de graissage et graisses pour cycles ; lubrifiants ; produits pour le dépoussiérage ;

Cadenas ; chaines de sûreté ; installations pour parquer des bicyclettes, métalliques ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; boulons, vis et écrous métalliques ; fermetures de bouteilles métalliques ; clavettes métalliques ; clochettes ; plaques d'identité métalliques ; raccords de graissage ; serrures et antivols métalliques pour cycles ;

Accumulateurs électriques pour cycles, avertisseurs acoustiques, altimètres, visières anti-éblouissantes, bouchons indicateurs de pression pour valves, masques et casques de protection pour le sport, compteurs de vitesse et appareils pour l'enregistrement des distances ; gants pour la protection contre les accidents ; lanternes à signaux, lunettes de sport, mesureurs de pression ;

Ampoules d'éclairage, lampes électriques, dispositifs anti-éblouissement pour cyclistes (garnitures de casques) ; phare et feux pour véhicules, cycles et bicyclettes ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; glacières portatives ; ventilateurs électriques à usage personnel ;

Pièces détachées et accessoires pour cycles, à savoir : porte-bagages, garde-boues, pompes à pied ou à main, raccords flexibles et adaptateurs vissables pour pompes, supports de pompes, gonfleurs à air comprimés, avertisseurs sonores, bandages, valves, béquilles, boyaux, chambres à air, freins, jantes, pédales, pneumatiques, rayons, selles, amortisseurs de suspension, antivols, sacoches et coffres spéciaux, housses de selles, démonte-pneus, trousses pour la réparation des chambres à air, rétroviseurs, porte-bidons et bidons adaptés pour cycles, cale-pieds, courroies serre-pantalon, lanières et courroies de fixation, notamment pour cale-pieds ;

Tasses, gourdes, bouteilles isothermes, bidons de ravitaillement cycliste, brosserie, éponges de ménage, tendeurs de pantalons ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; caleçons et bonnets de bain, bandanas (foulards) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; lingerie de corps, sous-vêtements ; habillement pour cyclistes.