Déposée le 6 août 2012 par la Société Anonyme (SA) ZEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GREEN Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZEFAL domicilié(e) 1 Route d'Ouvrouer, Zone Industrielle Les Cailloux - 45150 - JARGEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 029 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.
La marque GREEN Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZEFAL, Société Anonyme - 1 Route d'Ouvrouer, Zone Industrielle Les Cailloux - 45150 - JARGEAU - France - SIREN 572029106
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Huiles de graissage et graisses pour cycles ; lubrifiants ; produits pour le dépoussiérage ;
Accumulateurs électriques pour cycles, avertisseurs acoustiques, altimètres, visières anti-éblouissantes, bouchons indicateurs de pression pour valves, masques et casques de protection pour le sport, compteurs de vitesse et appareils pour l'enregistrement des distances ; gants pour la protection contre les accidents ; lanternes à signaux, lunettes de sport, mesureurs de pression ;
Pièces détachées et accessoires pour cycles, à savoir : porte-bagages, garde-boues, pompes à pied ou à main et leurs pièces détachées, raccords flexibles et adaptateurs vissables pour pompes, supports de pompes, gonfleurs à air comprimé, avertisseurs sonores, bandages, valves, béquilles, boyaux, chambres à air, freins, jantes, pédales, pneumatiques, rayons, selles, amortisseurs de suspension, antivols, sacoches et coffres spéciaux, housses de selles, démonte-pneus, trousses pour la réparation des chambres à air, rétroviseurs, porte-bidons, cale-pieds, courroies serre-pantalon, lanières et courroies de fixation, notamment pour cale-pieds.
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