Déposée le 20 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEDDY'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PTIT'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEDDY'S domicilié(e) 15, rue de la Viabert, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 507 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ZEDDY'S - France.
La marque PTIT'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PTIT'AMOUR est expirée depuis le 20 juin 2004.
ZEDDY'S a également déposé les autres marques suivantes : ZEDISS , P'TIMOME , ANGELLA
SARL ZEDDY'S - 15, rue de la Viabert, 69006 LYON - France - SIREN 956507891
SARL ZEDDY'S - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Vêtements, chaussures, chapellerie.Meubles glaces cadres en bois, roseau, osier, écaille, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets, décoration pour arbres de Noël
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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