Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PATTES A TREFLES
ZEDCOMZENON, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3704016
Date de dépôt :
12/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/01/2020
LES PATTES A TREFLES de ZEDCOMZENON

Présentation de la marque LES PATTES A TREFLES

Déposée le 12 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEDCOMZENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES PATTES A TREFLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEDCOMZENON domicilié(e) 34 Boulevard LACHEZE - 42600 - MONTBRISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 934 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PATTES A TREFLES est expirée depuis le 12 janvier 2020.

ZEDCOMZENON a également déposé les autres marques suivantes : HARMONIE C , MINERAL FLOWER , CARPEFLOREM


ZEDCOMZENON, S.A.R.L. - 34 Boulevard LACHEZE - 42600 - MONTBRISON - France - SIREN 503934317


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Collection de cartes (cartes magnétiques, cartes à lecture optique) utilisables sur messageries hybrides, via Internet.

Collection de cartes (papeterie).