Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Z ZED
Numéro de dépôt :
934960
Date de dépôt :
20/09/1975
Lieu de dépôt :
Flers
Présentation de la marque Z ZED
Déposée le 20 septembre 1975 par Zedagri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Flers), la marque française « Z ZED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Z ZED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque Z ZED est expirée depuis le 20 septembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482